Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

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2. Éditeur

Le Site est édité par :

Raison sociale

IT-Transform

Forme juridique

Personne physique indépendante

Numéro BCE

0880.763.661

Siège social

Avenue Fonteneau, Auderghem, 1160 Bruxelles, Belgique

Contact

contact@atelya.io

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais relatifs à cet accès (matériel, logiciel, connexion internet) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

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4. Formulaire de contact

Le Site propose un formulaire de contact permettant aux visiteurs d'adresser un message à IT-Transform. Les données collectées via ce formulaire (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à la demande de l'utilisateur.

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5. Cookie fonctionnel

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Durée

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Type

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6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, graphiques, logos, images, code source) est la propriété exclusive d'IT-Transform ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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7. Droit applicable et juridiction

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